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Marques déposées par Trêves Organisation
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ELIT Qualité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIT Qualité
Trêves Organisation

Numéro de dépôt :
4520632
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
ELIT Qualité de Trêves Organisation

Présentation de la marque ELIT Qualité

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par Trêves Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIT Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est Trêves Organisation domicilié(e) 110 boulevard Creach Gwen, treves Organisation - 29000 - Quimper - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France certification, Monsieur Frank Girault domicilié(e) 8 Rue Joseph Naud - 44100 - Nantes - France.

La marque ELIT Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT Qualité arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

Trêves Organisation a également déposé les autres marques suivantes : ELIT Finances


Trêves Organisation - 110 boulevard Creach Gwen, treves Organisation - 29000 - Quimper - France


France certification, Monsieur Frank Girault - 8 Rue Joseph Naud - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

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